Lire les articles de la rubrique Ordre du jour des conseils municipaux
1er Conseil municipal de la mandature 2020-2026
Le 1er conseil municipal aura lieu ce vendredi 20 mars à 18h. L’ordre du jour est le suivant : 1) Election du Maire 2) Détermination…
Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2020
Le compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2020 est accessible sur la page spécifique. Il a été débattu notamment du projet de crèche intercommunale…
Ordre du jour du conseil municipal du 21 février
à 20h, salle du conseil > ordre du jour : – projet de crèche intercommunale sur la commune de Saillans – modalités d’adhésion de Saillans…
Synthèse du conseil municipal du 8 novembre 2019
Renoncement au transfert de la compétence assainissement : Suite au courrier reçu par la CCCPS, il s’avère que le passage de la compétence assainissement n’est…
Ordre du jour du conseil municipal du 8 novembre 2019
1. Opposition au transfert de la compétence assainissement des eaux usées à la CCCPS 2. Adhésion au Conseil d’ Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de la…
Ordre du jour du Conseil municipal du 27 septembre 2019
Rapport sur les actions entreprises suite au rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Approbation de l’actualisation des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de…
Conseil municipal vendredi 19 juillet 2019 à 18h
Attention, exceptionnellement le conseil municipal du vendredi 19 juillet 2019 aura lieu à 18h (salle du conseil municipal). Ordre du jour : 1 Arrêt du…
Ordre du jour du conseil municipal du 17 mai 2019
Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 17 mai à 20h : 1. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 2. Approbation…
Ordre du jour du conseil municipal du 1er février 2019
Salle du conseil, à 20h 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités…
Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2018
Remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales Décisions modificatives au budget général (M14) Rénovation de…
Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2018
Demande de subvention au CD26 pour création et montage d’une scène Demande de subvention au CD26 pour la mise en oeuvre d’un AMO-projet de création…
Compte-rendu du Conseil municipal du 28 septembre 2018
Le compte-rendu est accessible sur la page spécifique des comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la présentation du rapport annuel de la CCCPS sur…
Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2018
1. Périmètre de délimitation des Abords (PDA) 2. Décisions modificatives au budget général 3. Décisions modificatives au budget eau et assainissement 4. Modification du tableau…
Ordre du jour du conseil municipal du 6 juillet 2018
1. Décision modificative n° 1 Budget lotissement 2. Schéma général d’eau potable – choix du prestataire 3. Schéma général d’assainissement – choix du prestataire 4….
Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2018
Le compte-rendu intégral du conseil municipal du 18 mai 2018 est accessible sur la page spécifique (la version définitive sera votée lors du conseil municipal…
Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 18 mai 2018
1. Création d’un parking pour la maison médicale – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP), portant mise en compatibilité du…
Synthèse du conseil municipal du 2 février 2018
Le vendredi 2 février, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants notamment le point 11 qui clôt l’opération “Lotissement du Grand Cèdre” avec…
Ordre du jour du conseil municipal du 2 février 2018
1 – Décision de reprise des concessions en état d’abandon – modification tableau des concessions 2 – Nouveau tarif du marché 3 – Bail emphytéotique…
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2017
Conseil municipal, à 20h, vendredi 15 décembre 2017, salle du conseil 1. Décision de reprise des concessions en état d’abandon 2. Nouveau règlement du marché…
Ordre du jour du conseil municipal du 10 novembre 2017
1. Délégation de compétence du conseil municipal au Maire 2. Acquisition de la parcelle section AB n° 924 et 926 p situées au lieu-dit La…
Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre, à 19h, salle du conseil 1. Décisions modificatives budget général 2. Mandat spécial – déplacements élus…
Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2017
Salle du conseil, à 20h 1. Désignation du nombre d’adjoints 2. Élection d’un 3e adjoint au Maire 3. Montant des indemnités de fonction du maire…
Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2017
Un ordre du jour bientôt fourni : 1. Rapport annuel 2016 sur la qualité du service d’eau potable (RPQS) 2. Décisions modificatives au budget général…
Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2017
1 Taux de fiscalité 2017 2 Compte administratif budget général et affectation du résultat 3 Compte administratif budget eau/assainissement et affectation du résultat 4 Compte…
Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017
Un conseil municipal très technique avec notamment 2 autorisations de passation de marché : celle de la révision du Plan Local d’Urbanisme avec l’offre de Jam…
Ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017
1 Convention de prise en charge partielle du montant de redevance des Diagnostics ANC entre le SIGMA et la Commune de Saillans 2 Demande de…
Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017
Le compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017 est accessible sur la page Comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la délibération pour le plan…
Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier
Ordre du jour du Conseil municipal du 20 janvier 2017, à 20h, salle du Conseil. 1 Refus du transfert de la compétence PLU à la…
Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016
Le compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 est disponible sur la page des comptes rendus. Petit résumé rapide : arrivée d’un nouveau conseiller…
Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2016
Le conseil municipal aura lieu le vendredi 4 novembre à 20h. 1 Nouveau Conseiller municipal 2 Désignation des membres du CCAS 3 Modification du tableau…
Les dates des prochains réunions municipales
Attention, le comité de pilotage prévu le 27 octobre est annulé. Notez les dates des prochaines réunions des 3 prochains mois : comités de pilotage, conseils municipaux…
Conseil municipal du vendredi 16 septembre 20H
L’équipe municipale tient à s’excuser du retard pris pour publier l’ordre du jour du conseil municipal. Cette semaine n’a pas été de tout repos. Notre…
Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet
Le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet est maintenant disponible sur la page des comptes rendus, avec notamment la vente des derniers lots du…
Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2016
1 Vente Lot 7 Lotissement Grand Cèdre 2 Vente Lots 5 et 6 Lotissement Grand Cèdre 3 Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du…
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016
Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra à 20h : 1 Vente Lot 11 Lotissement Grand Cèdre 2 Autorisation passation marché de…
Ordre du jour du Conseil municipal du 29 avril 2016
1 Vente lot 11 Grand Cèdre 2 Vente lots 5, 6 et 7 Grand Cèdre 3 Vente lot 8 Grand Cèdre 4 SDED adhésion compétence…
Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2016
Le compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 206 est disponible en téléchargement. Le budget primitif 2016 (budget général et eau/assainissement) a été adopté… Montant…
Ordre du jour du Conseil municipal du 5 février
Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 5 février 2016. 1 Définition du prix de vente des lots du lotissement…
Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2015
Vendredi 18 décembre 2015 à 20 h 00 (salle du conseil municipal). L’ordre du jour de cette séance est constitué des points suivants : 1…
Ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2015
1 Refinancement du prêt n” AR196383000 – travaux rues Lambert/lllaire 2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DMn-S) 3 Décisions modificatives au budget général (DM…
« Conseil Municipal extraordinaire » jeudi 15 octobre à 19h30
Ordre du jour unique : Refus Restitution de la compétence périscolaire auprès des communes de l’ex Pays de Saillans. Précisions importantes : Le périscolaire continue…
Ordre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2015
Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 4 septembre 2015 à 20 : 1 Ouverture de crédits sur…
Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet 2015
Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 10 juillet 2015 à 20 : 1 Décision modificative n°l Budget…
Ordre du jour Conseil Municipal du 21 mai 2015
1 Nouveau tableau du conseil municipal 2 Projet de bâtiment technique communal – demande de subventions 3 Projet de bâtiment technique communal – vente et…
Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 avril 2015
1 Taux de fiscalité 2015 2 Compte administratif budget général et affectation du résultat
Budget municipal primitif 2015 présenté au conseil municipal du 3 avril
Découvrez ci-après le budget primitif 2015 qui a été présenté lors du conseil municipal du 3 avril 2015 à 20h. Une réunion publique de présentation…
Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 5 mars à 20h
1. Saisie du conseil général – demande de subvention pour le projet de bâtiment technique 2. Création d’une « goutte d’eau » Façade ouest de…
Conseil municipal du 26 février
Conseil municipal extraordinaire à 19h jeudi 26 février 2015 Ordre du jour unique : Demande création d’un syndicat pour la compétence périscolaire
Ordre du jour – Conseil Communautaire du 29 janvier 2015
Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 29 janvier 2015 à 19h, Salle d’animation rurale de Piégros la Clastre 1. Approbation du compte-rendu du…
Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015
Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015 à 20h Délégation de compétence du conseil municipal au Maire Désignation Commission d’Appel d’Offre…
Ordu du jour conseil municipal du 5 décembre 2014
Nomination nouveaux conseillers municipaux suite démission Validation du compte-rendu du conseil municipal du 07/11/2014 Désignation membres CCAS Décisions modificatives 9, 10 et 11 Modification du…
Ordre du jour du Conseil municipal du 7 novembre 2014
1) Nomination nouveaux conseillers municipaux suite démissions 2) Validation du compte rendu du conseil municipal du 03/10/2014 3) Décisions modificatives 5, 6, 7 et 8
