Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 18 mai 2018

1. Création d’un parking pour la maison médicale – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP), portant mise en compatibilité du PLU et d’une enquête Parcellaire
2. Autorisation de passation des marchés de travaux pour la construction de la maison médicale
3. Autorisation de passation des marchés de travaux pour les travaux sur le réseau d’eau potable Route de la Gare et quartier Saint Jean à Saillans
4. Restauration intérieure de l’Eglise Saint Géraud – Demande d’inscription de subvention au Ministère de la Culture (DRAC) au titre des travaux de restauration sur monuments historiques n’appartenant pas à l’Etat
5. Autorisation au titre des Monuments Historiques dans le cadre des travaux de restauration de l’Église St Géraud

6. Demande de subvention dans le cadre de la révision du schéma général d’assainissement et schéma d’eau potable – modalités d’attribution des subventions allouées par l’agence de l’eau
7. Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement les CLOTS, situé quartier les Chapelains à la demande de la commune, à partir du poste STATION D’EPURATION
8. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable en 2017
9. Tarifs cimetière
10. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activités et création du poste d’agent de maîtrise principal
11. Adhésion association des maires ruraux de la Drôme
12. Renouvellement du contrat d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe – (accroissement temporaire d’activité) et le contrat d’un agent technique territorial (accroissement temporaire d’activité), et création d’un contrat pour accroissement temporaire d’activité pour un agent technique
13. Projet d’équipement sportifs et maison du sport et de la nature sur les terrains quartier les Chapelains – demande d’étude auprès de la CCCPS
14. Convention vélo Drôme
15. Projet de convention PUP quartier MONTMARTEL
16. Décisions modificatives au budget général (M14)
17. Refus du déclassement des compteurs d’électricité existants et de leur élimination
18. Subvention exceptionnelle association 4 pattes sans toit