Ordre du jour Conseil Municipal du 21 mai 2015

1 Nouveau tableau du conseil municipal
2 Projet de bâtiment technique communal – demande de subventions
3 Projet de bâtiment technique communal – vente et achat de terrain
4 Adhésion Biovallée
5 Rapport annuel 2014 sur la qualité du service d’eau potable (RPQS)
6 Adoption des statuts du syndicat périscolaire
7 Déclassement du chemin rural n°23
8 Transfert d’office de la voirie du Solaure
9 Avenant convention CDG26 ACFI
10 Dotations aux amortissements – immeuble de rapport
11 Création d’un emploi saisonnier d’adjoint technique
12 Création d’un emploi d’adjoint technique de 1ère classe
13 Convention d’assistance retraite CDG26
14 Transfert de la compétence TAP au futur syndicat périscolaire
15 Tarif salle communal : gîte rural
16 Demande de subvention Région Rhône Alpes (démocratie participative)