jeudi 27 juin, 19h conseil communautaire, Salle des fêtes d’Espenel

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du conseil du 27 juin prochain.

A.   Lecture des décisions prises depuis le 15 mai 2019

B.    Validation du procès-verbal du 15 mai 2019

C.   Délibérations

  1. Rapport d’activité des services de la CCCPS pour l’année 2018,
  2. Plan mercredis, ouvertures de places pour septembre,
  3. Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans et la MJC Centre Social Nini Chaize,
  4. Règlement intérieur des crèches de la CCCPS,
  5. Projet d’établissement du Petit Bosquet,
  6. Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) extrascolaires et périscolaires,
  7. Convention Structure Artificielle d‘Escalade (SAE) du Gymnase Chareyre au Club Alpin Français,
  8. Création de tarifs de mise à disposition des équipements sportifs et modification du règlement intérieur d’utilisation des équipements sportifs,
  9. Tarifs applicables à l’aire d’accueil des gens du voyage,
  10. Convention d’objectifs avec l’association Faubourg 26,
  11. Filière chanvre : subvention 2018 et convention 2019,
  12. Actualisation du plan de financement – Restons Pas Plantés La !
  13. Proposition de délibération de la Décision Modificative n°01/2019 du budget BIE.

D.   Questions diverses