Ordre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2015

Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 4 septembre 2015 à 20 :
1 Ouverture de crédits sur le budget eau assainissement
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (M49)
3 Décisions modificatives au budget général (M14) n°2,3 et 4
4 Dépenses affectées sur le poste 6232 fêtes et cérémonies
5 Affectation de charges de personnel figurant actuellement au budget général au
budget eau et assainissement
6 Rénovation thermique et mise en accessibilité de la salle polyvalente – Demande
d’inscription à la dotation cantonale au conseil départemental de la Drôme 2016
7 Travaux quartier Trélaville
8 Recrutement d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ére classe –
(accroissement temporaire d’activité)
9 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale
complémentaire souscrit par le CDG26 pour le risque « prévoyance »
10 Entretien professionnel et fixation des critères d’évaluation
11 Subvention exceptionnelle à l’association Curieuse Démocratie
12 Subvention exceptionnelle à l’association Canoé Club
13 Subvention exceptionnelle à l’association Anguille sous Roche
14 Travaux signalétique dans l’agglomération de Saillans
15 Restitution de la compétence périscolaire auprès des communes de l’ex-Pays de Saillans
16 Prêt à usage d’un terrain communal pour une activité équestre
17 Recrutement d’animateurs TAP
18 Modification du programme voirie et inscription programme 2016 au titre de la dotation
cantonale
19 Mutualisation des certificats d’économies d’énergie