Ordre du jour du conseil municipal du 17 mai 2019

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 17 mai à 20h :
1. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2. Approbation du Périmètre des Abords (PDA) autours de l’Eglise Saint Géraud
3. Recrutement d’un agent contractuel pour absence de cadre d’emplois de fonctionnaires Ouverture du poste de secrétaire général en CDD de Droit Public
4. Modification du Tableau des effectifs

5 Régime Indemnitaire des agents R.I.F.S.E.E.P. (y compris les agents non titulaires)
6.SDED, convention sur la récupération des CEE (opération maison médicale) Panneaux de police : demande de subventions au CD26 au titre des amendes de police
7. Régime indemnitaire de la filière police municipale
8. Convention ACFI
9. Décision modificative n l Budget Général
10. Décision modificative n l Budget Eaux Assainissement
11. Location SMRD
12. Commodat Grosse Pierre
13. Subvention association BZA

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