Ordre du jour du conseil communautaire du 8/12/2016, 19h, mairie de Crest.

7 décembre 2016 / Intercommunalité

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du conseil du 8/12/2016.

  1. Approbation du compte-rendu du 03 novembre 2016,
  2. Présentation du Contrat Ambition Région et du Plan Ruralité par les conseillers régionaux Claude AURIAS et Didier-Claude BLANC,
  3. La  Zone d’activités des Valernes à Crest : demande de financement auprès du Conseil Départemental,
  4. ZAC du Pas de Lauzun à Aouste sur Sye : approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC et bilan de la mise à disposition du public de l’Avis de l’Autorité Environnementale,
  5. ZAC du Pas de Lauzun : approbation du dossier de création de la ZAC,
  6. ZAC du Pas de Lauzun : présentation et validation de la Phase PRO et URBA,
  7. Temple de Saillans – convention association Faubourg 26,
  8. Aide à l’immobilier d’entreprises – Convention CD26,
  9. Soutien à la manifestation Hackathon organisé par le 8FABLAB,
  10. Modification statutaire suite à la Loi NoTRE,
  11. Projet d’établissement – Multi-accueil « Les Tchoupinets »,
  12. Règlement de fonctionnement – Multi-accueil « Les Tchoupinets »,
  13. ALSH Ste Euphémie,
  14. Convention de mise à disposition du Gymnase ARMORIN à Crest,
  15. Conventionnement pour l’entretien des sentiers de randonnée,
  16. Convention relative à l’ouverture au public d’un itinéraire de randonnée avec un propriétaire privé,
  17. Attribution des marchés publics de prestations de service relatifs : au fonctionnement de bas de quai des déchetteries, fourniture d’un compacteur et de caissons de compaction, transport et traitement des ordures ménagères collectées à Crest,
  18. GEMAPI,
  19. Schéma de Cohérence Territoriale : demande d’extension de la compétence SCOT du SMDVD,
  20. BP CCCPS DM N°14 /Désamiantage Gymnase Soubeyran,
  21. BP CCCPS DM N°15/ Régularisation des écritures de transfert du BP CCCPS au BP Éco parc du Pas de Lauzun,
  22. BP STEP DM N° 02,
  23. Durée d’amortissement des biens pour le budget environnement instruction M49 /(Complément de la délibération),
  24. BP STEP DM N° 03 /Dotations aux amortissements des “STEP” ex- CCPS 2015/16,
  25. Emprunt  ADN modification de la convention financière,
  26. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets primitifs,
  27. Nouveau plan de financement prévisionnel pour le bâtiment des services techniques,
  28. Accessibilité des bâtiments sportifs : demande DETR,
  29. Questions diverses