JEUDI 18 janvier Conseil COMMUNAUTAIRE, 19h à Piégros la clastre

ORDRE DU JOUR :

1. Lecture des décisions prises depuis le 14 décembre 2017,
2. Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2017,
3. Présentation de l’étude sur l’identification, l’appui et le développement des filières d’activités sur le territoire par Mr David Lestoux du cabinet Lestoux et associé,
4. Convention avec la Région AURA, pour la mise en œuvre des aides économiques par les communes, leurs groupements et la Métropole de Lyon dans le cadre de la loi NOTRe,
5. Gestion des heures complémentaires et supplémentaires,
6. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets primitifs,
7. Demande de DETR 2018 – Extension du siège de la CCCPS,
8. Demande de DETR 2018 – Mise en accessibilité des équipements sportifs et BIE,
9. Demande de DETR 2018 – Rénovation et mise en accessibilité du court de tennis à Saillans,
10. Mise à jour des règlements intérieurs de l’aire d’accueil des gens du voyage à Crest,
11. Rendez-vous Pro Drôme,
12. Réalisation des 6 campagnes d’analyses RSDE 2018 et des 3 analyses RSDE sur les boues de la STEP du Crestois,
13. Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents (SMRD) suite à modification statutaire,
14. Instauration de la taxe de GEMAPI,
15. Questions diverses.