Compte-rendu du conseil communautaire du 7 juillet 2016

Voici l’ordre du jour du conseil communautaire du 7 juillet 2016. Le compte-rendu est accessible sur la page des comptes rendus de l’intercommunalité.

1. Validation du compte rendu du 2 juin 2016
2. Convention Animation agricole Vallée de la Drôme 2016
3. Vélodrôme – Demandes de subvention

Thématique social

4. Avenant 2016 au Contrat Enfance et Jeunesse de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans, Coeur de Drôme
5. Réhabilitation de l’ALSH de Ste Euphémie à Crest
6. Règlement de fonctionnement – ALSH intercommunal à Crest
7. Reprise en gestion directe (régie) de la crèche les Tchoupinets

Thématique Administratif/ Marchés publics
8. Concours d’architecte : choix de 3 candidats
9. Groupement de commande pour une étude relative au système d’assainissement du Crestois
10. Accessibilité Personnes à Mobilité Réduite des bâtiments intercommunaux

Thématique Administratif / Ressources humaines
11. Création d’un poste d’attaché territorial / chargé de mission communication
12. Création d’un poste de chargé de mission SCOT
13. Tableau des effectifs

Thématique Administratif / Finances publiques
14. Délibération budgétaire modificative BP CCCPS DM N°7
15. Délibération budgétaire modificative BP 3CPS DM N°8
16. Délibération budgétaire modificative BIE DM N°2

17. Questions diverses