26-06 / 3CPS – réunion intercommunalité

Voici l’ordre du jour de la réunion du 26 juin 2014 à 19h qui aura lieu à la Salle du Conseil Municipal à Crest
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la séance de mai 2014
2. Contrat adhésion révocable à l’assurance chômage
3. Créations de poste
a) Création d’un poste d’agent administratif (DGA) à 15%
b) Création de poste d’infirmière à 10h30
c) Création d’un poste d’animatrice du Relais Assistantes Maternelles à Crest à mi-temps
d) Création d’un poste d’agent technique à temps complet
e) Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps complet
f) Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe due à un avancement de grade
g) Création d’un poste de Rédacteur au service administratif
h) Création d’un poste au service technique suite à la réussite de l’examen professionnel
4. Tableau des effectifs
5. Association La Marque Biovallée, désignation des représentants
6. SMRD : Approbation de la modification des statuts et désignation des 6 représentants de la CCCPS (voir annexe)
7. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
8. Durée d’amortissement des biens
9. Approbation des conventions pour l’utilisation de matériel technique
10 Convention de mise à disposition d’astreinte par la Ville de Crest jusqu’au 30 septembre 2014
11 Lancement opérationnel de la STEP de St Sauveur en Diois
12 Transfert des Certificats d’économie d’énergie
13 Règlements intérieurs des services du pôle social
14 Demande de financements du projet Centre Aquatique
15 Plan Interdépartemental de Prévention et de Gestion des Déchets non Dangereux (synthèses en pièces jointes)