Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 17 décembre 2015, à 19h00 à la salle des fêtes de Saillans. Voici l’ordre du jour :

1. Validation du compte-rendu
2. Présentation de l’équipe Biovallée Energie
3. DOB
4. Partenariat avec Energie SDED/ Convention de mutualisation des certificats d’économies d’énergie.
5. Commission consultative Energie du SDED : désignation d’un membre de la CCCPS
6. Réhabilitation du logement communal de l’école de Mirabel et Blacons/ Subvention dans le cadre du PLH
7. PIG 2016 financement de l’action
8. Attribution MAPA Vélodrôme
9. Attribution MAPA Assurances
10. Attribution MAPA Valernes
11. Subvention DETR 2016 sur la construction du bâtiment technique
12. Subvention DETR 2016 sur l’éco parc des Valernes
13. Demande de subvention au titre de la DETR 2016 pour des travaux de mises aux normes électriques, de sécurité et d’accessibilité du gymnase SOUBEYRAN
14. Tableau subvention des manifestations sportives
15. Marque Biovallée : cotisation 2015
16. Convention avec la Commune de Piégros La Clastre pour les travaux de la Vélodrôme
17. Création d’un poste de Directeur des Services Technique sur le graded’ingénieur ou (et) de Technicien
18. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets primitifs
19. Transfert d’emprunt de la CCCPS à la commune de Saillans correspondant à la restitution de la compétence périscolaire
20. Décision Modificative BP STEP N°2
21. Décision Modificative BP STEP N°3
22. Décision Modificative BP 3CPS N°10
23. Décision Modificative BP 3CPS N°11
24. Décision Modificative BP 3CPS N°12
25. Décision Modificative BP 3CPS N°13
26. Décision Modificative BP BIE N°2
27. Questions diverses