Ordre du jour interco du 23 octobre

Vous pouvez lire ci-dessous l’ordre du jour de la rencontre communautaire qui aura lieu jeudi 23 octobre, Salle polyvalente de Mirabel et Blacons à 19h

Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2014
Le temps partiel
Les autorisations spéciales d’absence
Les astreintes
Le régime indemnitaire
Convention ACFI avec le Centre de Gestion de la Drôme
Contrat assurance statutaire
Décisions modificatives budgétaires
Transfert des emprunts de la commune de Crest et de la commune de Saillans à la CCCPS correspondant aux équipements transférés
Candidature à l’appel à projet LEADER
Candidature à l’AMI Plateforme de la rénovation énergétique
Commercialisation ZA de la Tuilière – Vente foncier au Garage de la Clairette
Acquisition de la friche Vicat pour l’aménagement de l’éco parc à Aouste sur Sye
STEP de St Sauveur en Diois
Taux d’effort Micro-crèche de Piégros la Clastre
Demande de financement CAF/Investissement
Commissions internes
Questions diverses